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CONDITIONS DE VENTE

Bienvenue sur la galerie d'art et d'antiquités en ligne Lemoine-Bouchard Fine Arts. Nos services sont soumis aux conditions suivantes (voir aussi les mentions légales). Si vous visitez ou achetez sur notre site, vous acceptez ces conditions. Merci de les lire attentivement.

Art. 1 - Prix

- Les prix sont indiqués en euros, TTC.

Les frais d'emballage et de transport sous assurance sont additionnels.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Lemoine-Bouchard Fine Arts. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de son pays. Nous conseillons à nos clients de se renseigner sur ces aspects auprès de leurs autorités locales.

Local taxes and customs taxes may apply for importation. This is the responsibility of the buyer to get information and to declare and pay these taxes.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.4 - Lemoine-Bouchard Fine Arts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Art. 2 - Commande

2.1. L'internaute doit s'enregistrer pour passer commande.

2.2. L'ordre d'achat passé par le client est irrévocable.

2.3. Le client reçoit un message de confirmation de son achat.

2.4. Lemoine-Bouchard Fine Arts se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Art. 3 - Validation

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Lemoine-Bouchard Fine Arts constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Lemoine-Bouchard Fine Arts et ses clients.

Art. 4 - Paiement

Après réception du montant total de votre facture dans notre message de confirmation d'achat, le paiement en euros doit intervenir sous huit jours.

Le règlement se fait au choix par chèque bancaire, virement bancaire ou Paypal. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco.

Merci de noter que tous les frais bancaires sont à la charge de l'acheteur.

Chèque / check

Chèque à l'ordre de : « Lemoine-Bouchard Fine Arts »

Envoyer à / to send to :

Lemoine-Bouchard Fine Arts

13, rue des Petites Ecuries

75010 Paris, France

Merci d'ajouter le numéro de la facture à votre paiement pour nous faciliter l'identification de votre règlement /

Please add the order number to your payment for us to better identify your payment.

Virement bancaire /Bank wire transfer

BNP-Paribas

3, Place Saint-André des arts

75006 Paris, France

Code banque : 30004

N° de compte : 01841- 00010075649 -83

IBAN : FR76 3000 4018 4100 0100 7564 983

BIC/Swiftcode : BNPAFRPPPRG

Titulaire du compte/ Account holder : Lemoine Bouchard Fine Arts

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Paypal

Compte/account Paypal :

Pour en savoir plus sur Paypal / to know more about Paypal, click:

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Art. 5 Clause de réserve de propriété.

Les œuvres demeurent la propriété de Lemoine-Bouchard Fine Arts jusqu'au complet encaissement du prix.

Art. 6 Garantie d'authenticité

Lemoine-Bouchard Fine Arts garantie l'authenticité de chaque œuvre en vente sur son site et fournit des descriptions et des rapports d'état détaillés.

Lemoine-Bouchard Fine Arts guarantees each item for sale and provides detailed descriptions and condition reports.

Nos descriptions d'œuvres se veulent le plus exactes possibles cependant Lemoine-Bouchard Fine Arts ne peut garantir que les descriptions ou autre contenu de ce site soient complètes, exactes ou sans erreur. Si une œuvre vendue par Lemoine-Bouchard Fine Arts ne correspond pas à la description, le client peut renvoyer l'œuvre en colis assuré pour être remboursé.

Les photos représentent les œuvres en vente le plus fidèlement possible. Les miniatures sont parfois difficiles à photographier en raison des reflets occasionnés par les verres bombés. N'hésitez pas à nous demander des photos additionnelles. Photos are true representation of the works. Miniatures are sometimes difficult to photography due to reflexion of light on the protective glass. Do not hesitate to ask for additional images.

Les œuvres sont visibles à Paris sur rendez-vous. Nous contacter par courriel ou par téléphone.

Portrait miniatures may be viewed by appointment. To schedule a viewing, email to: nlemoinebouchard@hotmail.fr or call 00.33.1.53.34.05.33

Art. 6 Retrait de l'objet, Expédition

L'objet acheté peut, au choix de l'acheteur :

- Être expédié. Les frais de livraison et d'assurance obligatoire sont à la charge de l'acquéreur.

La commande est expédiée une fois le règlement complet encaissé.

L'expédition est faite à l'adresse indiquée par le client au cours du processus de commande. (Voir Transport).

- Être retiré à notre siège social à Paris sur rendez-vous après l'encaissement du règlement. Lemoine-Bouchard Fine Arts confirmera le rendez-vous par courriel. A défaut de retrait de l'objet dans les quinze jours suivant le paiement du prix, des frais de garde de 5 € TTC (cinq euros) par jour seront facturés.

Art. 7 - Délai de rétractation et remboursement

Si un client n'est pas satisfait de son achat, il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner l'œuvre dans son état d'origine, accompagné d'une copie de la facture, en colis assuré. Les frais de transport et d'assurance sont à la charge du client. Le remboursement interviendra par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation dans le mois qui suit la réception de l'œuvre dans son état d'origine. If a client is not satisfied with his purchase when he receives it, he has 7 days to return it in its original sale condition with fully insured shipping. Cost of insured shipping will be paid by the client. The refund will occur in the month following the reception of the work of art by Lemoine-Bouchard Fine Arts.

Les retours seront à effectuer à :

Lemoine-Bouchard Fine Arts

13, rue des Petites Ecuries

75010 Paris, France


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